Arrêté du 11 avril 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 avril 2025
IdentifiantLEGIARTI000051467919
Texte parentLEGITEXT000051467914
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 avril 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2-2 de l'arrêté du 30 avril 2007 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Le quatrième alinéa du I est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « P1 BIS = [V × (Mo × 0,5) × Cd] + [V × D × (0,3325-(V-1) × B)] + [V × (Mo × 0,5) × Ca] + [0,45 × Vvo × D × (0,3325-(Vvo-1) × 0,0014)] + S » ;

4. 2° Le deuxième alinéa du III est remplacé par les dispositions suivantes :

5. « P3 = [VPRE × (Mo × 0,5) × Cd] + [VPRE × Dad × (0,14-(VPRE-1) × B)] + [VTPA × Do × (0,5057-(VTPA-1) × 0,003161)] + [VPOST × Daa × (0,14-(VPOST-1) × B)] + [VPOST × (Mo × 0,5) × Ca] + [0,45 × Vvo × (Dad + Do + Daa) × (0,5057-(Vvo-1) × 0,003161)] + S ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 avril 2007 : art. 2-2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051467919, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.