Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 mars 2025
IdentifiantLEGIARTI000051497855
Texte parentLEGITEXT000051497848
Référencearticle 3 de l'arrêté du 21 mars 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au tableau figurant à l'annexe I du même arrêté, dans la partie « BC 3B-CONCEVOIR, CONDUIRE EN SÉCURITÉ ET ÉVALUER DES SÉANCES ET DES CYCLES DE DÉCOUVERTE DES SPORTS DE GLACE ET D'APPRENTISSAGE DES DISCIPLINES DE VITESSE EXTRÊME SUR GLACE, DANS LE CADRE DU PROJET ET DE L'ORGANISATION DE TRAVAIL DE LA STRUCTURE », les mots : « d'expression » sont remplacés par les mots : « de vitesse extrême ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 décembre 2024 : art. null
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