Article 1 LEGIARTI000051497851
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2024 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 mars 2025 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 avril 2025
NatureArrêté
Signé le21 mars 2025
Publié le19 avril 2025
Articles8 articles en vigueur
NORSPOV2508987A
IdentifiantLEGITEXT000051497848
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000051497853
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2024 : art. 7
Article 3 LEGIARTI000051497855
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2024 : art. null
Article 4 LEGIARTI000051497857
1. L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Article 5 LEGIARTI000051497859
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2024 : art. null
Article 6 LEGIARTI000051497861
A créé :
- Arrêté du 18 décembre 2024
Divisions : Annexe
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2024 : art. null
Article 7 LEGIARTI000051497863
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000051497865
A modifié :
- Arrêté du 18 décembre 2024 : art. null
Fait le 21 mars 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 avril 2025).