Arrêté du 21 mars 2025 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 mars 2025
IdentifiantLEGIARTI000051497859
Texte parentLEGITEXT000051497848
Référencearticle 5 de l'arrêté du 21 mars 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe III du même arrêté est complété par les lignes suivantes : «

2. Médaille fédérale « Patin National 5e degré » de patinage artistique ou « Préparatoire de libre » de patinage artistique » ou « Préparatoire danse imposée » en danse sur glace, délivrée par la Fédération française des sports de glace.

3. X uniquement le TEP option A

4. Brevet fédéral 2 option « expression », délivré par la Fédération française des sports de glace à compter de septembre 2025.

5. X uniquement pour l'expérience d'animation

6. X

7. Allègement de formation (**)

8. Brevet fédéral 2 option « vitesse extrême », délivré par la Fédération française des sports de glace à compter de septembre 2025.

9. X l'expérience d'animation et le TEP option B

10. X

11. Allègement de formation (**)

12. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 18 décembre 2024 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051497859, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.