Arrêté du 28 avril 2025 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 avril 2025
IdentifiantLEGIARTI000051633908
Texte parentLEGITEXT000051633900
Référencearticle 3 de l'arrêté du 28 avril 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe VI du même arrêté est remplacée par une annexe ainsi rédigée :

2. « ANNEXE VI « TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU DIPLÔME « Baccalauréat professionnel spécialité “ maintenance environnementale et propreté des espaces urbains ”

3. «

4. Baccalauréat professionnel “ Gestion des pollutions et protection de l'environnement ” défini par l'arrêté du 17 juillet 2012 (Dernière session : 2027)

5. Baccalauréat professionnel “ Maintenance environnementale et propreté des espaces urbains ” défini par le présent arrêté (Première session : 2028)

6. Epreuves ou sous-épreuves

7. Unités

8. Epreuves ou sous-épreuves

9. Unités

10. E1-Epreuve scientifique et technique

11. E1-Epreuve scientifique et technique

12. Sous-épreuve E11 : mathématiques

13. U11

14. Sous-épreuve E11 : mathématiques

15. U11

16. Sous-épreuve E12 : sciences physiques et chimiques

17. U12

18. Sous-épreuve E12 : physique et chimie

19. U12

20. E2 : sciences et technologies

21. U2

22. E2 : prestations de maintenance environnementale

23. U2

24. E3-Epreuve pratique prenant en compte la formation en milieu professionnel

25. E3-Epreuve pratique prenant en compte la formation en milieu professionnel

26. Sous-épreuve E31 : techniques professionnelles et analyse de pratique professionnelle

27. U31

28. Sous-épreuve E31 : Gestion des activités de nettoiement et propreté des espaces urbains

29. U31

30. Sous-épreuve E32 : organisation prévisionnelle de chantier

31. U32

32. Sous-épreuve E32 : collecte des déchets, tri et valorisation des matières

33. U32

34. Sous-épreuve E33 : économie-gestion

35. U33

36. Sous-épreuve E33 : économie-gestion

37. U33

38. Sous-épreuve E34 : prévention-santé-environnement

39. U34

40. Sous-épreuve E34 : prévention-santé-environnement

41. U34

42. E4 : Epreuve de langue vivante

43. U4

44. E4 : Epreuve de langue vivante

45. U4

46. E5-Epreuve de français, histoire-géographie et enseignement moral et civique

47. E5-Epreuve de français, histoire-géographie et enseignement moral et civique

48. Sous-épreuve E51 : français

49. U51

50. Sous-épreuve E51 : français

51. U51

52. Sous-épreuve E52 : histoire-géographie et éducation civique

53. U52

54. Sous-épreuve E52 : histoire-géographie et éducation civique

55. U52

56. E6 : Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

57. U6

58. E6 : Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

59. U6

60. E7 : Epreuve d'éducation physique et sportive

61. U7

62. E7 : Epreuve d'éducation physique et sportive

63. U7

64. EF1

65. UF1

66. EF1

67. UF1

68. EF2

69. UF2

70. EF2

71. UF2

72. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 13 décembre 2024
    Divisions : Art. ANNEXE VI

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051633908, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.