Arrêté du 4 avril 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 avril 2025
IdentifiantLEGIARTI000051644279
Texte parentLEGITEXT000051644274
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 avril 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 17 février 2025 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 17 février 2025 : art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
    Divisions : Annexes ; Art. Annexe : Diplôme supérieur d’arts appliqués ; Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2 ; Art. Annexe 3 ; Art. Annexe 4 ; Art. Annexe 5 ; Art. Supplément au diplôme

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051644279, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.