Arrêté du 4 avril 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 23 mai 2025.

TexteArrêté du 4 avril 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051644287
Texte parentLEGITEXT000051644274
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 4 avril 2025 (version du 23 mai 2025)Légifrance →

1. DIPLÔME SUPÉRIEUR D'ARTS APPLIQUÉS

2. Sommaire général

3. ANNEXE 1. - Dossier type d'autorisation d'ouverture en vue de la délivrance du Diplôme Supérieur d'Arts Appliqués

4. ANNEXE 2. - Référentiel d'activités

5. ANNEXE 3. - Référentiel de compétences

6. ANNEXE 4. - Référentiel de certification et organisation de la formation

7. 1. Organisation du DSAA

8. 2. Les parcours

9. 3. Le référentiel de certification

10. 4. Périodes de mobilité et de stage

11. 5. Grilles horaires semestrielles

12. ANNEXE 5. - Référentiel d'évaluation

13. Règlement d'examen

14. Supplément au diplôme

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051644287, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.