Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 mai 2025
IdentifiantLEGIARTI000051659164
Texte parentLEGITEXT000051659136
Référencearticle 14 de l'arrêté du 23 mai 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 15 est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa, les mots : « totale de chaque stage » sont remplacés par les mots : « d'un module » ;
3. 2° Le second alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
4. « Il conserve, le cas échéant, le bénéfice du module de formation déjà acquis. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 octobre 2019 : art. 15
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