Texte publié au Journal officiel
1. Les tableaux annexés à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé sont remplacés par les tableaux suivants :
2. « FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL
3. «
4. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
5. TAUX
6. TAUX MAJORÉ
7. 1re année
8. 3 800 €
9. 7 600 €
10. 2e année
11. 3 800 €
12. 7 600 €
13. Stages en milieu professionnel sur 2 semestres consécutifs
14. 940 €
15. 1 880 €
16. 3e Année
17. 3 800 €
18. 7 600 €
19. Formation complémentaire intégrée
20. 3 800 €
21. 7 600 €
22. Prolongation de scolarité prévue par un accord au sens de l'article L. 123-7 du code de l'éducation.
23. 0 €
24. 0 €
25. Prolongation inférieure à un semestre
26. 1 900 €
27. 3 800 €
28. Prolongation supérieure à un semestre et inférieure à une année
29. 3 800 €
30. 7 600 €
31. Période de césure (article D. 611-3 et suivants du code de l'éducation)
32. 1er semestre
33. 470 €
34. 940 €
35. 2e semestres
36. 940 €
37. 1 880 €
38. Autres formations conduisant au grade de master
39. 1re année
40. 3 800 €
41. 7 600 €
42. 2e année
43. Parcours de mentions dispensés par l'Ecole nationale des ponts et chaussées seule
44. 3 800 €
45. 7 600 €
46. Parcours de mentions dispensés en partenariats avec d'autres établissements d'enseignement supérieur
47. 670 €
48. 1 340 €
49. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
50. 1re année
51. 435 €
52. 435 €
53. 2e année
54. 435 €
55. 435 €
56. 3e année
57. 435 €
58. 435 €
59. Toutes années ultérieures
60. 435 €
61. 435 €
62. Validation des acquis de l'expérience diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
63. expertise-pré-candidature
64. 410 €
65. 820 €
66. candidature-jury
67. 4 032 €
68. 4 032 €
69. « FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE
70. «
71. TAUX réduit
72. TAUX MAJORÉ réduit
73. Formation conduisant au grade de master (2e année)
74. 470 €
75. 940 €
76. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 avril 2013 : art. null