Arrêté du 16 mai 2025 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 mai 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051659390
Texte parentLEGITEXT000051659375
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 mai 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. Habilitations pour la délivrance du diplôme d'études fondamentales vétérinaires (DEFV)

3. écoles nationales vétérinaires (établissements) habilitées :

4. période d'habilitation

5. Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

6. durée du contrat pluriannuel 2021-2026 des écoles nationales vétérinaires avec l'Etat

7. Ecole nationale vétérinaire de Lyon (Vet Agro Sup)

8. Ecole nationale vétérinaire de Nantes (Oniris)

9. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

10. Co-habilitation pour la délivrance conjointe du diplôme d'internat des écoles nationales vétérinaires avec la mention « Ecoles nationales vétérinaires de France »

11. domaines disciplinaires :

12. écoles nationales vétérinaires (établissements) co-habilitées :

13. établissements responsables de l'organisation du concours :

14. période d'habilitation

15. animaux de compagnie

16. Ecole nationale vétérinaire d'Alfort et Ecole nationale vétérinaire de Lyon (Vet Agro Sup) et Ecole nationale vétérinaire de Nantes (Oniris) et Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

17. Oniris

18. durée du contrat pluriannuel 2021-2026 des écoles nationales vétérinaires avec l'Etat

19. équidés

20. Oniris

21. ruminants

22. Oniris

23. nouveaux animaux de compagnie (NAC)

24. Oniris

25. à compter de septembre 2023 et sur la durée du contrat pluriannuel 2021-2026 des écoles nationales vétérinaires avec l'Etat

26. Co-habilitation pour la délivrance conjointe des diplômes d'études spécialisées vétérinaires avec la mention « Ecoles nationales vétérinaires de France »

27. spécialités :

28. écoles nationales vétérinaires (établissements) co-habilitées :

29. établissements assurant la direction administrative de la spécialité :

30. période d'habilitation

31. anatomie pathologique vétérinaire

32. Ecole nationale vétérinaire d'Alfort et Ecole nationale vétérinaire de Lyon (Vet Agro Sup) et Ecole nationale vétérinaire de Nantes (Oniris) et Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

33. Oniris

34. durée du contrat pluriannuel 2021-2026 des écoles nationales vétérinaires avec l'Etat

35. élevage et pathologie des équidés-option biomécanique et pathologie locomotrice

36. Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

37. durée du contrat pluriannuel 2021-2026 des écoles nationales vétérinaires avec l'Etat

38. ophtalmologie vétérinaire

39. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

40. durée du contrat pluriannuel 2021-2026 des écoles nationales vétérinaires avec l'Etat

41. sciences et médecine des animaux de laboratoire

42. Oniris

43. durée du contrat pluriannuel 2021-2026 des écoles nationales vétérinaires avec l'Etat

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 20 octobre 2021 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051659390, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.