Arrêté du 6 novembre 2023 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 novembre 2023.

TexteArrêté du 6 novembre 2023

IdentifiantLEGIARTI000051671707

Texte parentLEGITEXT000051671702

Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 novembre 2023 (version du 11 novembre 2023)Légifrance →

1. 1° A modifié les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 23 juillet 2020

3. Art. 1

4. 2° Le cahier des charges susvisé, annexé au présent arrêté, remplace l'annexe de l'arrêté du 23 juillet 2020 susvisé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.