Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 mai 2025
IdentifiantLEGIARTI000051686226
Texte parentLEGITEXT000051686222
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 mai 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A la liste des liaisons figurant à l'article 2 de l'arrêté du 1er octobre 2024 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société easyJet Europe Airline GmbH, sont rajoutés les alinéas suivants :
2. « Jusqu'au 31 mai 2030 :
3. Paris-Louxor (Egypte) ;
4. Bordeaux-Hurghada (Egypte) ;
5. Nice-Hurghada (Egypte) ;
6. Lyon-Sharm-El-Sheikh (Egypte). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 1er octobre 2024 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.