Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 juin 2025
IdentifiantLEGIARTI000051761756
Texte parentLEGITEXT000051761734
Référencearticle 6 de l'arrêté du 11 juin 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 8, les mots : «, dans le cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien ou en deuxième année du cursus de formation initiale de chef mécanicien » sont insérés après les mots : « chef mécanicien 8 000 kW ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 janvier 2023 : art. 8
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.