Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe III « Région Provence-Alpes-Côte d'Azur » est ainsi modifiée : 1° Les mots : « boulevard Sainte-Anne, BP 20545,83041 Toulon Cedex 9 » sont remplacés par les mots : « 2, boulevard Sainte-Anne, BP 600,83800 Toulon Cedex 9 » ; 2° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » : a) La ligne : «
2. Unité d'hématologie équipée d'un système de traitement de l'air : 4 lits
3. » est remplacée par la ligne : «
4. Unité d'hématologie : 6 lits équipés d'un système de traitement de l'air
5. » ; b) La ligne : «
6. Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 4 lits
7. » est remplacée par la ligne : «
8. Soins intensifs des grands brûlés : 4 lits
9. » ; c) La ligne : «
10. Traitement des grands brûlés (hors réanimation et surveillance continue grands brûlés) : 4 lits
11. » est remplacée par la ligne : «
12. Soins de surveillance des grands brûlés : 6 lits
13. » ; 3° Dans le tableau du point 1.1.2. « Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire » : a) La ligne : «
14. Soins critiques-modalité soins critiques adultes-mention 3° Soins intensifs en cardiologie : 6 lits
15. » est remplacée par la ligne : «
16. Soins intensifs en cardiologie = USIC : 8 lits
17. » ; b) Après le tableau intitulé « Médecine-Chirurgie-Obstétrique », il est inséré le tableau suivant : «
18. Médecine nucléaire
19. Mention A
20. Equipement
21. Nombre (à titre indicatif)
22. Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan
23. 1
24. Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons (dont une munie d'un tube à RX)
25. 2
26. » ; 4° Dans le tableau du point 1.2.1. « Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées » : a) La ligne : «
27. Scanographe à utilisation médicale :
28. 3
29. » est remplacée par la ligne : «
30. Scanographe à utilisation médicale dont 1 en salle hybride multimodale :
31. 3
32. » ; b) Après la ligne : «
33. Caisson hyperbare double chambre :
34. 1
35. », est ajoutée la ligne : «
36. Appareil d'imagerie médicale pour radiologie interventionnelle :
37. 2
38. » ; 5° A la ligne : « Pharmacie à usage intérieur » du tableau « Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique) nécessaires au soutien médical des forces armées », la mention :
39. «-la préparation des médicaments radiopharmaceutiques ; »
40. est ajoutée après la mention :
41. «-la préparation des dispositifs médicaux stériles ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 13 mai 2024 : art. null