Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe VIII « Région Auvergne-Rhône-Alpes » est ainsi modifiée : 1° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » : a) Les lignes : «
2. Soins de suite et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation
3. Soins de suite et de réadaptation-Mention « polyvalent »
4. Soins de suite et de réadaptation-Mention « locomoteur »
5. Soins de suite et de réadaptation-Mention « cardio-vasculaire »
6. Soins de suite et de réadaptation-Mention « pneumologie »
7. » sont remplacées par les lignes : «
8. Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation-Adulte
9. Soins de suite et de réadaptation-Soins polyvalents
10. Soins médicaux et de réadaptation-Affections de l'appareil locomoteur
11. Soins de suite et de réadaptation-Affections cardio-vasculaires
12. Soins médicaux et de réadaptation-Affections respiratoires
13. » ; b) La ligne suivante est supprimée : «
14. Soins de suite et de réadaptation-Mention système nerveux
15. » ; 2° Après le point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées », il est inséré un point 1.1.2. ainsi rédigé :
16. « 1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire
17. Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation
18. Soins de suite et de réadaptation-Affections du système nerveux-Adulte
19. » ; 3° Dans le tableau du point 3. « Activités spécifiques et partenariats », la ligne : «
20. Balnéothérapie
21. » est remplacée par la ligne : «
22. Etat néant
23. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 13 mai 2024 : art. null