Arrêté du 3 juillet 2025 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051858789
Texte parentLEGITEXT000051858777
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 9 juin 2020 susvisé, les lignes suivantes sont supprimées : «

2. 7

3. Auditeur-Enquêteur de prix

4. 314r

5. 5 ans

6. Direction générale de l'armement : Département des enquêtes de coûts

7. 6

8. Responsable navigation et gestion des systèmes embarqués

9. 346p

10. 5 ans

11. Armée de l'Air et de l'Espace : Ecole de formation du personnel navigant

12. Marine Nationale : Centre d'entrainement et de formation de l'aéronautique navale

13. 6

14. Responsable d'études et de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail

15. 344r

16. 5 ans

17. Secrétariat général pour l'administration : Centre de formation de la défense (CFD)

18. Marine nationale : Pôle écoles méditerranée (PEM)

19. 6

20. Responsable d'ingénierie des systèmes d'information et de communication, option analyse et développement, option systèmes et réseaux et option télécommunications

21. 326n

22. 5 ans

23. Secrétariat général pour l'administration : Centre de formation de la défense (CFD)

24. Armée de l'air : Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA)

25. 6

26. Conseiller en formation au tir de riposte

27. 333n 344

28. 5 ans

29. Armée de terre : Ecole de l'infanterie (EI)

30. Armée de l'air : Centre de préparation opérationnelle des combattants de l'armée de l'air (CPOCAA)

31. 5

32. Technicien (ne) de prévention du péril animalier

33. 326p

34. 5 ans

35. Armée de l'air : Brigade aérienne du contrôle de l'espace (BACE)

36. 4

37. Educateur sportif opérationnel

38. 335t

39. 5 ans

40. Centre national des sports de la Défense (CNSD)

41. 4

42. Opérateur de prévention du péril animalier

43. 346

44. 5 ans

45. Armée de l'air : Brigade aérienne du contrôle de l'espace (BACE)

46. 4

47. Chef d'équipe en intervention et/ ou en situation d'urgence

48. 344t

49. 5 ans

50. Armée de terre : -1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er RPIMa) -13 e régiment de dragons parachutistes (13 e RDP)

51. Marine nationale : Ecole des fusiliers marins

52. Armée de l'air : Commando parachutiste de l'air n° 10 (CPA10)

53. 4

54. Cynotechnicien de sécurité et de surveillance

55. 344t

56. 5 ans

57. Armée de terre : 17 e groupe d'artillerie (17 e RA)

58. Marine nationale : Ecole des fusiliers marins

59. Armée de l'air : Centre de préparation opérationnelle des combattants de l'armée de l'air (CPOCAA)

60. 4

61. Secrétaire assistant (e)

62. 5 ans

63. Service du commissariat des armées (SCA) : -Ecole des spécialités du commissariat des armées

64. 3

65. Manutentionnaire d'aéronautique

66. 311u

67. 5 ans

68. Marine nationale : Ecole du personnel de pont d'envol

69. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 9 juin 2020 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051858789, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.