Arrêté du 3 juillet 2025 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051858791
Texte parentLEGITEXT000051858777
Référencearticle 4 de l'arrêté du 3 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2020 susvisé, les lignes suivantes sont supprimées : «

2. 6

3. Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres

4. 344t

5. 5 ans

6. Marine nationale : Ecole des marins pompiers de la Marine (EMPM)

7. 5

8. Chef d'équipe en atelier technique naval

9. 230 250

10. 5 ans

11. Marine nationale : Pôle école Méditerranée (PEM)

12. 5

13. Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion

14. 252r

15. 5 ans

16. Marine nationale : Pôle école Méditerranée (PEM)

17. 5

18. Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel

19. 335t

20. 5 ans

21. Centre national des sports de la Défense (CNSD)

22. 5

23. Conseiller en transition professionnelle

24. 332

25. 5 ans

26. Défense Mobilité : Centre militaire de formation professionnelle (CMFP)

27. 5

28. Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et incendies

29. 344t

30. 5 ans

31. Marine nationale : Pôle écoles méditerranée (PEM)

32. Marine nationale : Ecole des marins pompiers de la Marine (EMPM)

33. 4

34. Technicien d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion

35. 252r

36. 5 ans

37. Marine nationale : Pôle école Méditerranée (PEM)

38. 3

39. Agent cynotechnique, auxiliaire de dressage

40. 344t

41. 5 ans

42. Armée de terre : 17 e groupe d'artillerie (17 e GA)

43. Marine nationale : Ecole des fusiliers marins

44. Armée de l'air et de l'espace : Centre de préparation opérationnelle des combattants de l'armée de l'air (CPOCAA)

45. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 juillet 2020 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051858791, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.