Arrêté du 3 juillet 2025 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051858793
Texte parentLEGITEXT000051858777
Référencearticle 5 de l'arrêté du 3 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans la rubrique « commissions professionnelle consultative “ mobilité et logistique ” » du tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2020 susvisé, la ligne : «

2. 5

3. Télé-pilote de mini-drone à voilure fixe pour vols hors vue, longue distance

4. 333t

5. 5 ans

6. Armée de terre : Centre de formation drones de l'armée de terre-61 e régiment d'artillerie (61 e RA)

7. Armée de l'air : Centre d'initiation et de formation des équipages drones

8. » est remplacée par la ligne : «

9. 5

10. Télé-pilote de mini-drone à voilure fixe pour vols hors vue, longue distance

11. 333t

12. 5 ans

13. Armée de terre : -Ecole des drones Armée de l'air et de l'espace : -Centre d'initiation et de formation des équipages drones -Commando parachutiste de l'Air n° 10 (CPA10)

14. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 juillet 2020 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051858793, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.