Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er est modifié ainsi que suit :
2. 1° Au I, les 7°, 10°, 15°, 40° et 45° sont supprimés ;
3. 2° Au II, sont ajoutés les alinéas suivants :
4. « 16° Université de Toulouse :
5. « a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;
6. « 17° Université Jean Monnet :
7. « a) Institut universitaire de technologie de Saint-Etienne ;
8. « b) Institut universitaire de technologie de Roanne ;
9. « 18° Université Bourgogne Europe :
10. « a) Institut universitaire de technologie du Creusot ;
11. « b) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;
12. « c) Institut universitaire de technologie de Chalon sur Saône ;
13. « 19° Université Marie et Louis Pasteur :
14. « a) Institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard ;
15. « b) Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul ;
16. « 20° Université de Brest :
17. « a) Institut universitaire de technologie de Brest ;
18. « b) Institut universitaire de technologie de Quimper. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 1