1. Les séjours à temps complet mentionnés à l'article R. 6123-174 du code de la santé publique correspondent aux prises en charge effectuées en unités d'hospitalisation à temps plein, en centres de soins post-aigus, en appartements thérapeutiques et en centres d'accueil et de crise :
2. - l'unité d'hospitalisation à temps plein est une unité d'évaluation et de prise en charge thérapeutique de patients dont l'état clinique justifie des soins continus et une surveillance permanente. La prise en charge comprend au moins une journée et une nuit ;
3. - le centre de soins post-aigus (CeSPA) est un dispositif de prise en charge de patients dont l'état de santé ne permet pas le retour à domicile après une hospitalisation à temps plein. Ce dispositif est destiné à assurer, après la phase aiguë de la maladie, le prolongement des soins actifs ainsi que les traitements en vue de la consolidation de l'état de santé du patient ;
4. - l'appartement thérapeutique (AT) est un dispositif tiers de soins avec hébergement permettant la prise en charge de patients ayant besoin de soutien à l'autonomie, en vue de la consolidation de leur état de santé. La présence continue d'une équipe est assurée auprès du patient ;
5. - le centre d'accueil et de crise (CAC) est un dispositif d'accueil en continu répondant au besoin non programmé d'évaluation et d'orientation du patient relevant d'une situation clinique de crise. Le centre dispose de lits d'hospitalisation de très courte durée permettant d'initier la prise en charge thérapeutique du patient dans une perspective de relai par un des autres modes de prise en charge décrit par le présent arrêté.