Article 1 LEGIARTI000051897200
1. Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 juillet 2025
NatureArrêté
Signé le24 juin 2025
Publié le16 juillet 2025
Articles11 articles en vigueur
NORMENS2514040A
IdentifiantLEGITEXT000051897175
Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000051897202
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Divisions : Art. Annexe III
Article 3 LEGIARTI000051897204
1. Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Article 4 LEGIARTI000051897190
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Divisions : Art. Annexe V
Article 5 LEGIARTI000051897192
1. Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Article 6 LEGIARTI000051897194
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000051897196
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
Article 8 LEGIARTI000051897198
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article Annexe I LEGIARTI000051897182
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Divisions : Art. Annexe I
Article Annexe II LEGIARTI000051897184
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Divisions : Art. Annexe IV
Article Annexe III LEGIARTI000051897188
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Divisions : Art. Annexe VI
Fait le 24 juin 2025.
Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice Stratégie et qualité des formations, M. Pochard Le ministre d'État, ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le préfet, directeur général des outre-mer, O. Jacob
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 16 juillet 2025).