Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051904781
Texte parentLEGITEXT000051904771
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 juillet 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 2 du même arrêté, la répartition des postes à pourvoir est modifiée comme suit :
2. Académie ou établissement
3. Nombre de postes
4. AIX-MARSEILLE
5. 2
6. BORDEAUX
7. 1
8. CRÉTEIL
9. 1
10. NANCY-METZ
11. 2
12. NORMANDIE
13. 2
14. ORLÉANS-TOURS
15. 1
16. SORBONNE UNIVERSITÉ
17. 1
18. TOTAL
19. 10
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 31 mars 2025 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.