Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'annexe à l'arrêté du 19 décembre 2024 susvisé est ainsi modifié : 1° La ligne : «
2. Bovins
3. COOPERATIVE ELEVAGE CENTRE NORD ET AUBE (CECNA)
4. 5, rue Jules-Rimet, 89400 Migennes
5. Bar-sur-Aube, Nogent-sur-Seine, Troyes, Montargis, Orléans, Pithiviers, Clamecy, Cosne-Cours-sur-Loire, Fontainebleau, Auxerre, Avallon, Sens
6. » est supprimée ; 2° La ligne : «
7. Bovins
8. ELVA NOVIA
9. Rue du Gué-Nifette, 71150 Fontaines
10. Beaune, Dijon, Montbard, Dole, Lons-le-Saunier, Langres, Château-Chinon (Ville), Nevers, Issoire, Autun, Chalon-sur-Saône, Charolles, Louhans, Mâcon
11. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
12. Bovins
13. CONNEXYON COOP
14. Rue du Gué-Nifette, 71150 Fontaines
15. Montluçon, Moulins, Vichy, Bar-sur-Aube, Nogent-sur-Seine, Troyes, Vierzon, Beaune, Dijon, Montbard, Montargis, Orléans, Pithiviers, Langres, Château-Chinon (Ville), Clamecy, Nevers, Cosne-Cours-sur-Loire, Ambert, Clermont-Ferrand, Issoire, Riom, Thiers, Autun, Chalon-sur-Saône, Charolles, Louhans, Mâcon, Fontainebleau, Auxerre, Avallon, Sens
16. » ; 3° La ligne : «
17. Bovins
18. EVA JURA
19. Route de Lons-le-Saunier, 39570 Hauteroche
20. Saint-Claude
21. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
22. Bovins
23. EVA JURA
24. Route de Lons-le-Saunier, 39570 Hauteroche
25. Dole, Lons-le-Saunier, Saint-Claude
26. » ; 4° La ligne : «
27. Bovins
28. INNOVAL
29. Rue Eric-Tabarly, 35538 Noyal sur Vilaine
30. Montluçon, Moulins, Vichy, Bourges, Saint-Amand-Montrond, Vierzon, Aubusson, Guéret, Le Blanc, Châteauroux, La Châtre, Issoudun, Chinon, Tours, Loches, Blois, Vendôme, Romorantin-Lanthenay, Ambert, Clermont-Ferrand, Riom, Thiers, Châtellerault, Montmorillon, Poitiers
31. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
32. Bovins
33. INNOVAL
34. Rue Eric-Tabarly, 35538 Noyal sur Vilaine
35. Bayeux, Caen, Vire, Bourges, Saint-Amand-Montrond, Dinan, Guingamp, Lannion, Saint-Brieuc, Aubusson, Guéret, Brest, Châteaulin, Morlaix, Quimper, Fougères-Vitré, Redon, Rennes, Saint-Malo, Le Blanc, Châteauroux, La Châtre, Issoudun, Chinon, Tours, Loches, Blois, Vendôme, Romorantin-Lanthenay, Nantes, Saint-Nazaire, Châteaubriant-Ancenis, Angers, Cholet, Saumur, Segré, Avranches, Cherbourg, Coutances, Saint-Lô, Château-Gontier, Laval, Mayenne, Lorient, Pontivy, Vannes, La Flèche, Mamers, Le Mans, Niort, Parthenay, Châtellerault, Montmorillon, Poitiers
36. » ; 5° La ligne : «
37. Bovins
38. GENES DIFFUSION
39. 3595, route de Tournai, 59500 Douai
40. Vervins, Charleville-Mézières, Rethel, Sedan, Vouziers, Bayeux, Caen, Vire, Angoulême, Cognac, Confolens, Jonzac, Rochefort, La Rochelle, Saintes, Saint-Jean-d'Angély, Dinan, Guingamp, Lannion, Saint-Brieuc, Brest, Châteaulin, Morlaix, Quimper, Fougères-Vitré, Redon, Rennes, Saint-Malo, Nantes, Saint-Nazaire, Châteaubriant-Ancenis, Angers, Cholet, Saumur, Segré, Avranches, Cherbourg, Coutances, Saint-Lô, Château-Gontier, Laval, Mayenne, Val-de-Briey, Lunéville, Nancy, Toul, Commercy, Verdun, Lorient, Pontivy, Vannes, Forbach-Boulay-Moselle, Sarrebourg-Château-Salins, Sarreguemines, Avesnes-sur-Helpe, Cambrai, Douai, Dunkerque, Lille, Valenciennes, Clermont, Compiègne, Arras, Béthune, Boulogne-sur-Mer, Montreuil, Saint-Omer, Calais, Lens, La Flèche, Mamers, Le Mans, Bressuire, Niort, Parthenay, Abbeville, Amiens, Montdidier, Péronne, Fontenay-le-Comte, La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne
41. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
42. Bovins
43. GENES DIFFUSION
44. 3595, route de Tournai, 59500 Douai
45. Vervins, Charleville-Mézières, Rethel, Sedan, Vouziers, Angoulême, Cognac, Confolens, Jonzac, Rochefort, La Rochelle, Saintes, Saint-Jean-d'Angély, Val-de-Briey, Lunéville, Nancy, Toul, Commercy, Verdun, Forbach-Boulay-Moselle, Sarrebourg-Château-Salins, Sarreguemines, Avesnes-sur-Helpe, Cambrai, Douai, Dunkerque, Lille, Valenciennes, Clermont, Compiègne, Arras, Béthune, Boulogne-sur-Mer, Montreuil, Saint-Omer, Calais, Lens, Bressuire, Abbeville, Amiens, Montdidier, Péronne, Fontenay-le-Comte, La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne
46. » ; 6° La ligne : «
47. Caprins
48. GENES DIFFUSION
49. 3595, route de Tournai, 59500 Douai
50. Aisne, Ardennes, Charente-Maritime, Meurthe-et-Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Deux-Sèvres, Somme, Vendée
51. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
52. Caprins
53. GENES DIFFUSION
54. 3595, route de Tournai, 59500 Douai
55. Aisne, Ardennes, Charente-Maritime, Meurthe-et-Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme, Vendée
56. » ; 7° La ligne : «
57. Caprins
58. INNOVAL
59. Rue Eric-Tabarly, 35538 Noyal sur Vilaine
60. Charente, Cher, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Nièvre, Sarthe, Vienne
61. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
62. Caprins
63. INNOVAL
64. Rue Eric-Tabarly, 35538 Noyal sur Vilaine
65. Calvados, Charente, Cher, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Nièvre, Sarthe, Vienne
66. » ; 8° La ligne : «
67. Caprins
68. ORIGENPLUS
69. Manoir Saint Hippolyte, 14100 Saint Martin de la Lieue
70. Calvados, Eure, Eure-et-Loir, Orne, Seine-Maritime, Yvelines, Val-d'Oise
71. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
72. Caprins
73. ORIGENPLUS
74. Manoir Saint Hippolyte, 14100 Saint Martin de la Lieue
75. Eure, Eure-et-Loir, Orne, Seine-Maritime, Yvelines, Val-d'Oise
76. » ; 9° La ligne : «
77. Caprins
78. COOPERATIVE ELEVAGE CENTRE NORD ET AUBE (CECNA)
79. 5, rue Jules-Rimet, 89400 Migennes
80. Aube, Marne, Seine-et-Marne, Yonne
81. » est supprimée ; 10° La ligne : «
82. Caprins
83. ELVA NOVIA
84. Rue du Gué-Nifette, 71150 Fontaines
85. Allier, Côte-d'Or, Creuse, Jura, Haute-Marne, Puy-de-Dôme, Saône-et-Loire
86. » est remplacée par une ligne rédigée comme suit : «
87. Caprins
88. CONNEXYON COOP
89. Rue du Gué Nifette, 71150 Fontaines
90. Allier, Aube, Côte-d'Or, Creuse, Jura, Loiret, Marne, Haute-Marne, Puy-de-Dôme, Saône-et-Loire, Seine-et-Marne, Yonne
91. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 décembre 2024 : art. null