Arrêté du 10 juillet 2025 · Article

Article 14

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 juillet 2025

RattachementTitre IV : DISPOSITIONS FINALES

IdentifiantLEGIARTI000051913773

Texte parentLEGITEXT000051913732

Référencearticle 14 de l'arrêté du 10 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. null
Divisions : Annexe

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