Arrêté du 14 décembre 2023 · Article

Article Sommaire

Article en vigueur depuis le 28 janvier 2024.

TexteArrêté du 14 décembre 2023
Rattachement
SPÉCIALITÉ " SOLIER " DE CERTIFICAT DE SPECIALISATION NIVEAU 3
  1. Annexe
  2. SPÉCIALITÉ " SOLIER " DE CERTIFICAT DE SPECIALISATION NIVEAU 3
IdentifiantLEGIARTI000049055182
Texte parentLEGITEXT000051953280
Référencearticle Sommaire de l'arrêté du 14 décembre 2023 (version du 28 janvier 2024)Légifrance →

1. SPÉCIALITÉ "SOLIER" DE MENTION COMPLÉMENTAIRE NIVEAU 3

2. Sommaire

3. ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme

4. ANNEXE II. - Référentiel des activités professionnelles

5. ANNEXE III. - Référentiel de compétences

6. ANNEXE IV. - Référentiel d'évaluation

7. IV.1 - Unités constitutives du diplôme

8. IV.2 - Règlement d'examen

9. IV.3 - Définition des épreuves

10. ANNEXE V. - Périodes de formation en milieu professionnel

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049055182, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.