Arrêté du 20 avril 2010 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 8 mai 2010.

TexteArrêté du 20 avril 2010
IdentifiantLEGIARTI000022195007
Texte parentLEGITEXT000051953342
Référencearticle 9 de l'arrêté du 20 avril 2010 (version du 8 mai 2010)Légifrance →

1. Les candidats titulaires de l'une des deux options de la mention complémentaire « technicien en énergies renouvelables » définies par le présent arrêté peuvent se présenter à l'autre option à une session ultérieure sans avoir à justifier de conditions particulières.

2. Ces candidats ne passent alors que les épreuves E2 et E3 spécifiques à l'option postulée.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022195007, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.