Arrêté du 24 juillet 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051989651
Texte parentLEGITEXT000051989649
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le 3° de l'annexe 4 de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Le cinquième alinéa est supprimé ;

3. 2° Il est ajouté trois alinéas ainsi rédigés :

4. «-pôle opérations base des bases aériennes de Djibouti et outre-mer ;

5. «-pôle soutien base des bases aériennes de Djibouti et outre-mer ;

6. «-pôle défense sécurité base de la base aérienne de Djibouti. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 mai 2023
    Divisions : Art. Annexe 4

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051989651, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.