Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe 12 du même arrêté est ainsi modifiée : 1° Au 1° les vingtième, vingt-et-unième et vingt-deuxième alinéas sont remplacés par trois alinéas ainsi rédigés :
2. «-base école-Général Lejay ; «-base école-Général Navelet ; «-centre de formation interarmées-NH90 ; »
3. 2° Au 3° : a) Le quatrième alinéa est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés :
4. «-pôle opérations base des bases aériennes ; «-pôle soutien base des bases aériennes ; «-unités de commandement des bases aériennes ; »
5. b) Après le sixième alinéa est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
6. «-centre d'expertise aérienne militaire (CEAM) ; »
7. c) Le trente-cinquième alinéa est supprimé ; 3° Le d du 5° est remplacé par les dispositions suivantes : « d) Direction générale de l'armement :
8. «-DGA Essais en vol : sites d'Istres et de Cazaux ; «-DGA Ingénierie et projets. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mai 2023
Divisions : Art. Annexe 12