Arrêté du 25 juillet 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051995247
Texte parentLEGITEXT000051995239
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les troisième à septième alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 18 avril 2025 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes : « Les unités de composition mentionnées à l'alinéa 2 de l'article 7 de l'arrêté du 21 décembre 2021 susvisé se dérouleront comme suit, soit les :

2. «-20 octobre 2025 de 15 heures à 18 heures ; «-21 octobre 2025 de 14 heures à 17 heures ; «-22 octobre 2025 de 14 heures à 17 heures.

3. « Les deux unités de composition d'une lecture critique d'articles scientifiques mentionnées au troisième alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 21 décembre 2021 précité se dérouleront le 23 octobre 2025 de 14 heures à 17 heures. « Les dates et horaires mobilisables pour toute reprogrammation qui pourrait s'avérer nécessaire sont les suivants :

4. «-à la suite des unités de composition prévues les 20,21,22 et 23 octobre 2025 si la durée nécessaire à la reprogrammation de l'unité de composition concernée le permet ; «-le 24 octobre 2025 sur les créneaux horaires de 14 heures à 17 heures ; «-le 27 octobre 2025 sur les créneaux horaires de 14 heures à 17 heures. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 18 avril 2025 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051995247, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.