Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051995277
Texte parentLEGITEXT000051995261
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 juillet 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau du 1 de l'annexe 2 du même arrêté est complété par les lignes suivantes :
«
2. Université d'Aix-Marseille
3. Matériaux avancés et nanotechnologies
4. Université de Bordeaux
5. Algorithmique quantique
6. Université de Pau
7. Sécurité alimentaire : construire un droit de l'ajustement des ressources naturelles et des besoins fondamentaux des populations
8. Université de Strasbourg
9. Littérature et écologie
10. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 11 avril 2025 : art. null
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