Arrêté du 10 juillet 2025 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051995279
Texte parentLEGITEXT000051995261
Référencearticle 3 de l'arrêté du 10 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les dispositions de l'annexe 3 du même arrêté sont modifiées ainsi qu'il suit : 1° Le tableau du 1 est complété par les lignes suivantes : «

2. Université de Limoges

3. 2021

4. Innovations quantiques (CNRS)

5. Université du Mans

6. 2022

7. Deep Learning, traitement du langage naturel, traitement de la parole (Deep Learning, Natural Langage Processing, speech Processing)

8. Université Orléans

9. 2023

10. Droit et gouvernance de la santé publique

11. Université Toulouse Capitole

12. 2022

13. Modes alternatifs de règlements des différends

14. » ; 2° Le tableau du 2 est complété par la ligne suivante : «

15. Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

16. 2021

17. Imagerie par spectrométrie de masse in vivo pour la médecine de précision (MINIVER)

18. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 avril 2025 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051995279, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.