Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 24 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000052004016
Texte parentLEGITEXT000052004012
Référencearticle 5 de l'arrêté du 24 juillet 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le titre du chapitre 3, le mot : « spécialiste » est remplacé par le mot : « spécialité ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 novembre 2023 Divisions : Chapitre 3 : La formation de spécialité
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