Arrêté du 28 juillet 2025 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 31 juillet 2025.

TexteArrêté du 28 juillet 2025
Rattachement
PARTIE A PATHOLOGIE SOMATIQUE
  1. Annexe
  2. PARTIE A PATHOLOGIE SOMATIQUE
IdentifiantLEGIARTI000052004663
Texte parentLEGITEXT000052004626
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 28 juillet 2025 (version du 31 juillet 2025)Légifrance →

1. - Histoire de la maladie :

2. - Diagnostic principal :

3. - Traitements en cours ou prévisibles (date du début, dénomination commerciale ou classe pharmacothérapeutique, durée prévue) :

4. Observance :

5. - Suivi et examens médicaux :

6. - Si suivi hospitalier, préciser le nom de l'hôpital et du service :

7. - Stade évolutif de la maladie (score, classification) :

8. - Complications, limitations fonctionnelles ou invalidité actuelles :

9. Observations :

10. Merci de joindre tous résultats d'examens complémentaires, comptes rendus d'hospitalisation ou autres pièces médicales relatifs à la pathologie invoquée

11. Fait à

12. Date :

13. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

14. IDENTIFIANT :

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052004663, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.