Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000052014022
Texte parentLEGITEXT000052014018
Référencearticle 3 de l'arrêté du 16 juillet 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I bis du même arrêté est ainsi modifiée :
2. 1° Au 3° du A de la section « lettres modernes », après les mots : « extraits des œuvres inscrites au programme » sont ajoutés les mots : «. Chaque étude grammaticale compte pour moitié de la notation. » ;
3. 2° A la section « biochimie-génie biologique », le titre : « Section biochimie-génie biologique » est remplacé par le titre : « Section biochimie-biologie-biotechnologie ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 décembre 2009 Divisions : Art. Annexe I bis
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