Arrêté du 23 juillet 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000052024267
Texte parentLEGITEXT000052024256
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 13 juillet 2018 susvisé est ainsi modifiée :

2. 1° Les mots : « EA 7445 MHA (Méthodes et histoire de l'architecture) ; » sont remplacés par les mots : « UR MHA (unité de recherche Méthodes et histoire de l'architecture) ; »

3. 2° Au sein de la liste des établissements publics nationaux ARCHITECTURE ET PAYSAGE, après les mots : « UR MHA (unité de recherche Méthodes de l'histoire de l'architecture) ; », sont insérés les mots : « Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion : Groupe de recherche en formation de l'établissement : GREAT (Groupe de Recherche sur les Espaces et Architectures Tropicaux) ; »

4. 3° Les mots : « UMR 3495 MAP-ARIA (Application et recherche en informatique pour l'architecture) » sont remplacés par les mots : « URM MAP-ARIA (unité de recherche multisites Modèles pour l'architecture et le patrimoine-Application de recherche en informatique pour l'architecture) » ;

5. 4° Les mots : « UMR 3495 MAP-GAMSAU (Groupe de recherche pour l'application des méthodes scientifiques à l'architecture et à l'urbanisme) ; » sont supprimés ;

6. 5° Les mots : « UMR 3495 MAP-CRAI (Centre de recherche en architecture et ingénierie) ; » sont remplacés par les mots : « URM MAP-CRAI (unité de recherche multisites Modèles pour l'architecture et le patrimoine-Centre de recherche en architecture et ingénierie) ; »

7. 6° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-IPRAUS » sont remplacés par les mots : « unité de recherche IPRAUS (Institut Parisien de Recherche : Architecture, Urbanistique, Société) » ;

8. 7° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-OCS (Observatoire de la condition suburbaine) ; » sont remplacés par les mots : « équipe de recherche OCS (Observatoire de la condition suburbaine) ; »

9. 8° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-AHTTEP (Architecture histoire techniques territoires patrimoines) ; » sont remplacés par les mots : « unité de recherche AHTTEP (Architecture Histoire Techniques Territoires Patrimoines) ; »

10. 9° Les mots : « UMR 3495 MAP-MAACC (Modélisations pour l'assistance à l'activité cognitive de la conception) ; » sont remplacés par les mots : « URM MAP-MAACC (unité de recherche multisites Modèles pour l'architecture et le patrimoine-Modélisation pour l'Assistance à l'Activité Cognitive de la Conception) » ;

11. 10° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-ACS (Architecture, culture, société XIX-XXI e siècles) ; » sont remplacés par les mots : « unité de recherche ACS (Architecture, Culture, Société XIX e -XXI e siècles) » ;

12. 11° Au sein de la liste des établissements publics nationaux ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole nationale supérieure d'art de Paris-Cergy », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : LaRA (Laboratoire de recherche en arts) ; »

13. 12° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : Locus Sonus ; »

14. 13° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'arts et médias Caen-Cherbourg », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : Unité de recherche en arts de l'ésam Caen/ Cherbourg ; »

15. 14° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art et design Le Havre-Rouen », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : ESADHaR Recherche ; »

16. 15° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art | Dunkerque-Tourcoing », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : esäLab/ Recherche ; »

17. 16° Les mots : « Ecole supérieure d'art et de design de Valenciennes ; » sont supprimés ;

18. 17° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : ECOLAB ; »

19. 18° Les mots : « Institut international de la marionnette-Ecole supérieure nationale des arts de la marionnette ; » sont remplacés par les mots : « Pôle International de la Marionnette-Jacques Félix-Ecole supérieure nationale des arts de la marionnette ; »

20. 19° Les mots : « L'Académie de l'Union-Ecole Supérieure Professionnelle de Théâtre du Limousin ; » sont remplacés par les mots : « Ecole supérieure de théâtre de l'Union ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 13 juillet 2018 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052024267, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.