Arrêté du 30 juillet 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000052039610
Texte parentLEGITEXT000052039603
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2010 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

2. « ANNEXE

3. «

4. BASES DE DÉFENSE

5. Angers-Le Mans-Saumur

6. Antilles

7. Besançon-Belfort

8. Bordeaux-Mérignac-Agen

9. Bourges-Avord

10. Brest-Lorient

11. Calvi

12. Cazaux

13. Cherbourg

14. Clermont-Ferrand

15. Creil

16. Djibouti, recevant l'appellation de base des forces françaises de Djibouti

17. Draguignan

18. Epinal-Luxeuil

19. Emirats arabes unis, recevant l'appellation de base des forces françaises des Emirats arabes unis

20. Evreux

21. Grenoble-Annecy-Chambéry-Gap-Saint-Christol

22. Guyane

23. Ile-de-France

24. Istres-Miramas

25. La Réunion-Mayotte

26. Lille

27. Lyon-Valence-La Valbonne

28. Marseille-Aubagne

29. Metz-Verdun

30. Mont-de-Marsan

31. Mourmelon-Mailly-Charleville-Mézières

32. Nancy

33. Nîmes-Laudun-Larzac

34. Nouvelle-Calédonie

35. Orange-Salon de Provence

36. Orléans-Bricy

37. Pau-Bayonne

38. Poitiers-Saint-Maixent-Angoulême-Brive

39. Polynésie française

40. Rennes-Vannes-Coëtquidan

41. Rochefort-Cognac

42. Saint-Dizier-Chaumont

43. Strasbourg-Haguenau-Colmar-Phalsbourg

44. Toulon

45. Toulouse-Tarbes-Castres-Carcassonne-Montauban

46. Tours

47. Ventiseri-Solenzara

48. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2010 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052039610, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.