Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2004
IdentifiantLEGIARTI000052101234
Texte parentLEGITEXT000052101229
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2004Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
PEUPLEMENTS NOUVELLEMENT ADMIS EN CATÉGORIE SÉLECTIONNÉE ET INSCRITS AU REGISTRE DES MATÉRIELS DE BASE (ANNEXE 2)
2. MODIFICATION DE PEUPLEMENTS DÉJÀ ADMIS EN CATÉGORIE SÉLECTIONNÉE
3. PEUPLEMENTS RADIÉS DE L'ANNEXE 2 DU REGISTRE DES MATÉRIELS DE BASE
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 octobre 2003 Divisions : Art. Ann. II
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