Arrêté du 30 mai 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 mai 2025
IdentifiantLEGIARTI000052106045
Texte parentLEGITEXT000052106039
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 mai 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé est complété par les deux lignes suivantes : «

2. BC1 « Participer au fonctionnement de la structure de tourisme équestre » et BC2 « Encadrer les activités de tourisme équestre en sécurité et dans le respect de la déontologie et du bien-être animal » du TFP Accompagnateur de tourisme équestre (RNCP 36133)

3. Allègement de formation (**)

4. BC1 « Participer au fonctionnement de la structure de tourisme équestre » et BC2 « Encadrer les activités de tourisme équestre en sécurité et dans le respect de la déontologie et du bien-être animal » du TFP Accompagnateur de tourisme équestre (RNCP 36133)

5. Allègement de formation (**)

6. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 18 novembre 2024 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052106045, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.