Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 30 mai 2025 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 15 août 2025
NatureArrêté
Signé le30 mai 2025
Publié le15 août 2025
Articles2 articles en vigueur
NORSPOV2520358A
IdentifiantLEGITEXT000052106039
RéférenceArrêté du 30 mai 2025 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000052106045

A modifié :

  • Arrêté du 18 novembre 2024 : art. 1

Article 2 LEGIARTI000052106047

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 18 novembre 2024
Code du sport.

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 15 août 2025).

Texte d'origine, publié au JO →
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