Article 1 LEGIARTI000052146217
A modifié :
- Arrêté du 14 octobre 2024 : art. 6
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 8 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 août 2025
NatureArrêté
Signé le8 juillet 2025
Publié le28 août 2025
Articles4 articles en vigueur
NORSPOV2520340A
IdentifiantLEGITEXT000052146209
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000052146219
A modifié :
- Arrêté du 14 octobre 2024 : art. null
Article 3 LEGIARTI000052146221
A modifié :
- Arrêté du 14 octobre 2024 : art. null
Article 4 LEGIARTI000052146223
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 juillet 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA3
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 28 août 2025).