Texte publié au Journal officiel
1. L'article 6 est ainsi modifié : 1° Au cinquième alinéa sont ajoutés les mots : «, qui se déroule, pour les élèves de la voie générale, dans des structures publiques ou privées situées dans le département d'affectation et, pour les élèves de la voie Orient, en consulat ou section consulaire dans le pays d'affectation du stage international ; » 2° Le sixième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
2. «-la mission d'ouverture qui se déroule, pour les élèves de la voie générale, dans une structure du secteur public ou privé, située dans le département d'affectation du stage en territoire, et, pour les élèves de la voie Orient, dans une structure du secteur public ou privé, située dans le pays d'affectation du stage international. Pour les élèves ayant fait le choix du parcours doctoral, tel que mentionné à l'article 5 du présent règlement intérieur et, à titre exceptionnel, pour les autres élèves, la mission d'ouverture peut se réaliser sur un autre territoire par décision du directeur de l'Institut. » ;
3. 3° Au huitième alinéa, les mots : « en territoire » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 28 décembre 2023 : art. 6