RattachementChapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Gustave Eiffel
IdentifiantLEGIARTI000052216220
Texte parentLEGITEXT000052216194
Référencearticle 1 du décret n°2025-930 du 8 septembre 2025 (version du 10 septembre 2025)Légifrance →
1. 1° A modifié les dispositions suivantes :
2. - Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019
3. Art. 2
4. 2° A modifié les dispositions suivantes :
5. - Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019
6. Art. 3
7. 3° A abrogé les dispositions suivantes :
8. - Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019
9. Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Est, Art. 5, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives à l'Ecole nationale des sciences géographiques, Art. 6, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Art. 21, Art. 22
10. 4° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent décret.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.