1. ESAC de Cambrai
2. L'UPHF intègre également en tant qu'établissement-composante l'Ecole Supérieure d'Art et de Communication de Cambrai, ci-après désignée « ESAC de Cambrai », établissement public de coopération culturelle.
Deux textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. L'autre texte est rangé dans une autre section : les données DILA le rattachent aussi à ce numéro, probablement par erreur de numérotation. Le texte affiché a été retenu parce qu'il est dans la même section que les versions antérieures du numéro et parce qu'il est dans la même section que les numéros voisins (section « Chapitre Ier : LES ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES DE L'UPHF »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
- LEGIARTI000039071540 — section « Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES HAUTS-DE-FRANCE » — en vigueur depuis le 11 septembre 2019
« Est créé l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, établissement public à caractère scientifique, culturel et… »