Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. La 13 e ligne du tableau de l'article 3 de l'arrêté du 24 juin 2025 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : «
2. Médecins des armées
3. Pneumologie
4. 2
5. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.