Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052240367
Texte parentLEGITEXT000052240365
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 septembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :
2. 1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Var, commune de Saint-Tropez, les mots : « Musée de l'Annonciade » sont remplacés par les mots : « L'Annonciade, musée d'art moderne de Saint-Tropez » ;
3. 2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Var, commune d'Hyères, les mots : « Musée municipal » sont remplacés par les mots : « La Banque, musée des Cultures et du Paysage ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 septembre 2003 : art. 1
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