Arrêté du 18 septembre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052260982
Texte parentLEGITEXT000052260971
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 septembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 8 de l'arrêté du 5 mai 2025 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 8.-L'épreuve orale d'admission se déroule à Lyon, à compter du 22 septembre 2025. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 mai 2025 : art. 8

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052260982, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.