Arrêté du 19 septembre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052300032
Texte parentLEGITEXT000052300028
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 septembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifiée : 1° Le I est ainsi modifié : a) Le neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

2. «-chargé des fonctions de chef du service “ gouvernance et stratégie ” de la direction centrale du commissariat au numérique de défense ; »

3. b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

4. «-chargé des fonctions de chef du service “ commandement numérique interarmées ” de la direction centrale du commissariat au numérique de défense. » ;

5. 2° Le V est ainsi modifié : a) Le huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

6. «-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Percy ; »

7. b) Le neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

8. «-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Bégin ; »

9. c) Le dixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

10. «-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Laveran ; »

11. d) Le onzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

12. «-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Sainte-Anne ; »

13. 3° Le treizième alinéa du VI est supprimé.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 août 2018 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052300032, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.