Arrêté du 26 septembre 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2025.

TexteArrêté du 26 septembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052324831
Texte parentLEGITEXT000052324799
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 septembre 2025 (version du 1er octobre 2025)Légifrance →

1. Fait le :

2. NOM :

3. Signature et cachet du médecin du travail

4. (1) Liste des engins concernés :

5. - grues à tour ;

6. - grues mobiles ;

7. - grues auxiliaires de chargement ;

8. - chariots automoteurs de manutention à conducteur porté ;

9. - plates-formes élévatrices mobiles de personnes ;

10. - les engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté (à l'exclusion des tracteurs agricoles et forestiers pour le régime agricole).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052324831, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.