Arrêté du 6 octobre 2025 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2025.

TexteArrêté du 6 octobre 2025
RattachementChapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINES SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
IdentifiantLEGIARTI000052470260
Texte parentLEGITEXT000052470206
Référencearticle 13 de l'arrêté du 6 octobre 2025 (version du 1er novembre 2025)Légifrance →

1. Au deuxième alinéa de la subdivision " 2.3.1. Candidat en situation de première formation pour ce diplôme ou en reconversion " de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de baccalauréat professionnel figurant à l'annexe IV du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 21 décembre 2022

4. Art. Annexe V

5. - Arrêté du 30 décembre 2022

6. Art. Annexe V

7. - Arrêté du 13 février 2023

8. Art. null

9. - Arrêté du 28 février 2023

10. Art. null

11. - Arrêté du 30 mars 2023

12. Art. null

13. - Arrêté du 27 avril 2023

14. Art. null

15. - Arrêté du 18 juillet 2023

16. Art. null

17. - Arrêté du 28 septembre 2023

18. Art. null

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052470260, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.