Arrêté du 6 octobre 2025 · Article

Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2025.

TexteArrêté du 6 octobre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052470270
Texte parentLEGITEXT000052470206
RéférenceAnnexe III de l'arrêté du 6 octobre 2025 (version du 1er novembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE III

2. Arrêté du 19 octobre 2023 modifié portant création de la spécialité « cuisine » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.

3. Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.

4. Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « charcuterie-traiteur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.

5. Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « chocolaterie-confiserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.

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